Sénat
Rapport spécial n° 108 annexe 20 tome III de MM. Nuihau LAUREY et Georges PATIENT, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2018 : Outre-mer (23 novembre 2017)
Avis n° 109 tome IV de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 2018 : Outre-mer (23 novembre 2017)
Avis n° 111 tome IV de Mme Nassimah DINDAR, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 2018 : Outre-mer (23 novembre 2017)
Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 6 avril 2017 portant extension des dispositions de l'article 45 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française : texte N° 5 de Mme Annick GIRARDIN, ministre des outre-mer, déposé au Sénat le 4 octobre 2017
Rapport n° 645 tome II de MM. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, Philippe ADNOT, Mme Michèle ANDRÉ, M. François BAROIN, Mme Marie-France BEAUFILS, MM. Michel BERSON, Éric BOCQUET, Yannick BOTREL, Jean-Claude BOULARD, Michel CANEVET, Vincent CAPO-CANELLAS, Thierry CARCENAC, Jacques CHIRON, Yvon COLLIN, Philippe DALLIER, Serge DASSAULT, Vincent DELAHAYE, Francis DELATTRE, Bernard DELCROS, Mme Marie-Hélène DES ESGAULX, MM. Éric DOLIGÉ, Philippe DOMINATI, Vincent ÉBLÉ, Thierry FOUCAUD, André GATTOLIN, Jacques GENEST, Charles GUENÉ, Didier GUILLAUME, Alain HOUPERT, Jean-François HUSSON, Roger KAROUTCHI, Mme Fabienne KELLER, MM. Bernard LALANDE, Marc LAMÉNIE, Nuihau LAUREY, Antoine LEFÈVRE, Dominique de LEGGE, Gérard LONGUET, François MARC, Hervé MARSEILLE, Claude NOUGEIN, Georges PATIENT, François PATRIAT, Daniel RAOUL, Claude RAYNAL, Jean-Claude REQUIER, Maurice VINCENT, Jean Pierre VOGEL et Richard YUNG, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016 : Contributions des rapporteurs spéciaux (19 juillet 2017)
Rapport d'information n° 617 de M. Michel MAGRAS, Président,, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Rétrospective triennale sur une activité dense au service des outre mer (6 juillet 2017)
Rapport d'information n° 616 de MM. Thani MOHAMED SOILIHI, rapporteur coordonnateur, Daniel GREMILLET et Antoine KARAM, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Conflits d'usage en outre-mer - un foncier disponible rare et sous tension (6 juillet 2017)
Rapport d'information n° 601 de M. Éric DOLIGÉ, rapporteur coordonnateur, Mmes Karine CLAIREAUX et Vivette LOPEZ, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Le BTP outre-mer au pied du mur normatif : Faire d'un obstacle un atout (29 juin 2017)
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-378 du 23 mars 2017 portant extension et adaptation à Mayotte du code de la voirie routière : texte N° 586 de M. Nicolas HULOT, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, déposé au Sénat le 22 juin 2017
Rapport d'information n° 571 de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la Délégation sénatoriale aux outre-mer : Mutations et perspectives pour les économies des territoires français de l'océan Indien (2 juin 2017)